POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE COOKIES

Date de prise d’effet : Mars 2024

CARVEN France ("CARVEN" ou "nous") est très soucieuse des questions de confidentialité et s'engage à protéger votre vie privée.  Nous souhaitons vous familiariser avec les données personnelles que nous collectons et utilisons, et vous informer de vos droits conformément aux lois applicables en matière de protection des données, et en particulier, le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données ("RGPD").

La présente Politique de Confidentialité et de Cookies ("Politique de Confidentialité") décrit la manière dont nous recueillons, utilisons et communiquons vos données personnelles lorsque vous visitez ou effectuez un achat sur www.carven.com (le "Site").

En nous fournissant vos données personnelles, vous acceptez la présente Politique de Confidentialité. Nous vous recommandons de lire attentivement cette Politique de Confidentialité car elle fournit des informations importantes sur vos données personnelles.

1/ LA COLLECTE DE DONNÉES PERSONNELLES

Lorsque vous visitez le Site, nous recueillons certaines informations sur votre appareil, votre interaction avec le Site et les informations nécessaires au traitement de vos achats. Nous pouvons par ailleurs recueillir des informations si vous visitez nos boutiques en Europe ; par exemple, lorsque vous remplissez de façon volontaire un formulaire afin de recevoir des informations sur nos évènements, produits ou services.  Nous pouvons également collecter des informations supplémentaires si vous contactez notre Service Client. Dans la présente Politique de Confidentialité, nous désignons par "Données Personnelles" toute information permettant d'identifier de manière unique un individu (y compris les informations ci-dessous). Vous trouverez plus d'informations sur les Données Personnelles que nous collectons et sur la manière dont nous les collectons dans la liste ci-dessous.

• Les informations que vous nous fournissez directement

En fonction de ce que vous nous fournissez, les exemples de Données Personnelles collectées peuvent inclure par exemple :

• Votre identité (y compris votre nom complet, votre sexe, votre photo, votre nationalité, date de naissance) ;
• Vos coordonnées (notamment votre adresse postale, votre adresse électronique et votre numéro de téléphone) ;
• Votre statut personnel (y compris votre titre) ;
• Vos préférences (y compris votre taille) ;
• Certaines informations de paiement (y compris les informations de facturation, le type ou le moyen de paiement) ;
• D’autres informations que vous pouvez fournir en nous contactant.

Source de la collecte. Vos Données Personnelles peuvent être collectées :

• Lorsque vous créez un compte sur le Site ;
• Lorsque vous visitez nos boutiques en Europe et que vous décidez de remplir un formulaire acceptant ainsi de recevoir des informations concernant nos évènements, produits ou services ;
• Lorsque vous achetez des produits ou des services en boutique ou sur notre Site ;
• Lorsque vous vous abonnez à notre newsletter ;
• Lorsque vous visitez notre Site ;
• Lorsque vous contactez notre Service Client.

• Informations sur les appareils

Exemples de Données Personnelles collectées : lorsque vous utilisez notre Site, nous collectons les informations de votre appareil, telles que la version du navigateur web, l'adresse IP, le fuseau horaire, les informations relatives aux Cookies, les sites ou produits que vous consultez, les termes de recherche, et la manière dont vous interagissez avec le Site.

Source de la collecte : lorsque vous accédez à notre Site, vos Données Personnelles sont collectées automatiquement, à l'aide de Cookies, de fichiers journaux, de balises web, de tags ou de pixels.

• Données Sensibles

Nous ne vous demanderons et ne collecterons PAS de Données Personnelles Sensibles (par exemple, numéros de sécurité sociale, informations relatives à l'origine raciale ou ethnique, aux opinions politiques, à la religion ou à d'autres croyances, à la santé, aux caractéristiques biométriques ou génétiques, aux antécédents criminels ou à l'appartenance à un syndicat) sur ou par le biais du Site ou qui nous sont destinées. Nous vous demandons donc de ne pas nous envoyer, ni de divulguer de telles Données Personnelles Sensibles sur ou via le Site, ou autrement.

• Mineurs

Le Site n'est pas destiné aux personnes âgées de moins de seize (16) ans. Nous ne collectons pas intentionnellement les Données Personnelles des enfants. Si vous êtes parent ou tuteur et que vous pensez que votre enfant nous a fourni des Données Personnelles, veuillez contacter notre Service Client (customer.service@carven.com) pour demander la suppression ou confirmer le traitement de ces Données Personnelles.

2/ LE PARTAGE DES DONNÉES PERSONNELLES

Nous partageons vos Données Personnelles avec :

• Shopify : Le site est hébergé par Shopify Inc. une société enregistrée au Canada, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : 151, rue O'Connor, rez-de-chaussée, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada, vous pouvez consulter https://www.shopify.com/ E-mail : support@shopify.com.
• Les filiales de CARVEN. Les filiales de CARVEN sont autorisées à avoir accès à vos Données Personnelles afin que toutes les sociétés du groupe ICCF auquel la société CARVEN appartient, puissent vous fournir un niveau de service cohérent. Il peut s'agir de vous fournir les produits et services que vous avez demandés, d'améliorer les services fournis et - avec votre consentement préalable - de vous envoyer des Communications Promotionnelles concernant des offres, services, produits ou événements (vous pouvez retirer votre consentement pour cette finalité à tout moment - voir section 9 ci-dessous).
• Nos employés qui doivent avoir accès à vos Données Personnelles et sont autorisés à les collecter et/ou les utiliser conformément à la présente Politique de Confidentialité.
• Nos prestataires de services tiers (notamment, KLAVIYO, CEGID, ONETRUST, SHOPIFYPAYMENT) qui fournissent des services, tels que l'analyse de données, le développement et l'assistance informatiques, la fourniture de technologies de l'information et d'infrastructures connexes, le service à la clientèle, les services de livraison, la livraison de courriers électroniques, l'audit et d'autres services.
• Tout tiers potentiellement concerné dans le cas d'une réorganisation, d'une fusion, d'une vente, d'une coentreprise, d'une cession, d'un transfert ou d'une autre disposition de tout ou partie de nos activités, de nos actifs ou de nos actions (y compris dans le cadre d'une faillite ou d'une procédure similaire).
• En cas de besoin, nous pouvons également partager vos Données Personnelles avec les autorités compétentes afin de nous conformer aux lois et réglementations applicables, de répondre à un mandat de perquisition ou à toute autre demande légale d'informations que nous recevons, ou de protéger autrement nos droits.

3/ L'UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au RGPD, nous collectons et utilisons vos Données Personnelles, en fonction de la manière dont nous utilisons vos données, sur le fondement des bases légales suivantes :

•  Votre consentement : en donnant votre consentement exprès (inscription à la newsletter, création de compte, confirmation d’achat, bannière Cookies), vous acceptez que vos données personnelles soient utilisées et vous pouvez vous opposer à cette utilisation à tout moment. Nous utilisons des données telles que vos nom, prénom et e-mail pour vous envoyer des newsletters et des communications commerciales ou promotionnelles, à moins que vous n’ayez déjà acheté des produits ou des services similaires sur le Site, afin de vous tenir au courant des nouveaux produits, services et offres.

• L'exécution du contrat entre vous et CARVEN : le traitement de vos données, telles que votre adresse, nom, prénom, e-mail, coordonnées postale ou téléphonique, des informations de paiement, est nécessaire pour l’exécution du contrat auquel vous avez consenti et ce afin de traiter votre commande, les paiements et la facturation, l'expédition, vous fournir des services après-vente ou gérer des remboursements, ou d’examiner vos commandes pour détecter tout risque ou toute fraude potentielle.
•  Le respect de nos obligations légales : le traitement de vos données personnelles est rendu obligatoire par les lois applicables et nous pouvons être amenés à fournir des informations aux organismes de réglementation lorsque la loi l'exige.
•  Nos intérêts légitimes : la société a un intérêt commercial à procéder au traitement de vos données, telles que celles de navigation (adresse IP, informations relatives à l’appareil du client, parcours de navigation) afin de réaliser des analyses de performance et des statistiques dans le but d’améliorer nos services et par exemple permettre de charger le Site correctement ou optimiser l’utilisation du Site. Cet intérêt est justifié, proportionné et ne porte pas atteinte à votre vie privée.

4/ TRANSFERT DE DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles que nous collectons sont stockées au sein de l’Espace Economique Européen ("EEE").

Cependant, dans le cadre des services, et sous réserve des garanties RGPD appropriées, CARVEN peut transférer, stocker, ou traiter les Données Personnelles en dehors de l'EEE. 

Par exemple, les Données Personnelles traitées par Shopify peuvent être transférées à ses entités situées notamment au Canada ou aux États-Unis. Pour plus d'informations, veuillez consultez la politique de confidentialité de Shopify :  https://www.shopify.com/fr/legal/confidentialite#o-envoyons-nous-vos-informations.

En nous confiant vos données personnelles, vous consentez à ce transfert, stockage et/ou traitement au sein ou en dehors de l’EEE.

Vous devez être informé que les pays situés en dehors de l’EEE peuvent ne pas offrir le même niveau de protection des données personnelles que les pays situés dans l’EEE. 

Néanmoins, nous prenons des mesures pour nous assurer que vos données personnelles sont protégées de manière équivalente dans ou en dehors de l’EEE, conformément à la réglementation sur les données personnelles, et en particulier en mettant en place des conditions contractuelles adéquates dans nos contrats avec nos partenaires tiers qui procèdent aux transferts de ces données afin de nous assurer que lesdites données sont traitées selon nos instructions, de manière à préserver leur intégrité et sécurité.

5/ COMMUNICATIONS PROMOTIONNELLES

Avec votre consentement exprès et préalable (généralement obtenu en cochant une case spécifique dans un formulaire), vous pouvez recevoir des informations concernant des offres, des services, des produits ou des événements envoyés par CARVEN ("Communications Promotionnelles").  Nous nous fondons sur votre consentement pour traiter les Données Personnelles que vous nous fournissez à cette fin. Par conséquent, si vous ne souhaitez plus recevoir de telles informations, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment (voir la section "Vos droits" ci-dessous).

6/ PÉRIODE DE RÉTENTION

Nous ne conserverons vos Données Personnelles que pour la durée nécessaire aux finalités décrites dans la présente Politique de Confidentialité et conformément au droit applicable et au RGPD. Les critères utilisés pour déterminer nos périodes de conservation sont : 

• La durée de notre relation commerciale avec vous et de la fourniture des services (par exemple, tant que vous avez un compte chez nous ou que vous continuez à utiliser les services) ou la période nécessaire pour exécuter le contrat d'achat de produits ;
• S'il existe une obligation légale à laquelle nous sommes soumis (par exemple, certaines lois nous obligent à conserver les enregistrements de vos transactions pendant une certaine période avant de pouvoir les supprimer) ; ou
• Les délais de prescription applicables, les litiges potentiels ou les enquêtes réglementaires.

 7/ PRISE DE DÉCISIONS AUTOMATISÉES

• Si vous êtes un résident de l’EEE vous avez le droit de ne pas être soumis à une décision fondée uniquement sur une prise de décision automatisée (ce qui inclut le profilage), lorsque cette prise de décision a un effet juridique sur vous ou vous affecte de manière significative.
• Notre sous-traitant Shopify utilise une prise de décision automatisée limitée pour prévenir la fraude qui n'a pas d'effet légal ou autrement significatif sur vous.

Les services qui comportent des éléments de prise de décision automatisée comprennent :

• La liste de refus temporaire des adresses IP associées à des échecs répétés de transactions. Cette liste d'exclusion persiste pendant quelques heures.
• La liste de refus temporaire des cartes de crédit associées aux adresses IP refusées. Cette liste de refus persiste pendant quelques jours.

 8/ COMMENT NOUS PROTÉGEONS VOS DONNÉES PERSONNELLES

Nous reconnaissons et prenons au sérieux notre responsabilité de protéger les Données Personnelles que vous confiez à CARVEN contre la perte, la mauvaise utilisation ou l'accès non autorisé. CARVEN utilise une variété de technologies de sécurité et de procédures organisationnelles pour protéger vos Données Personnelles. Par exemple, nous mettons en place des contrôles d'accès et utilisons des pares-feux et des serveurs sécurisés. Malheureusement, aucun système de transmission ou de stockage de données ne peut être garanti comme étant sûr à 100%.  Si vous avez des raisons de croire que votre interaction avec nous n'est plus sécurisée (par exemple, si vous pensez que la sécurité de votre compte a été compromise), veuillez-nous en informer immédiatement conformément à la section "Comment nous contacter" ci-dessous.

9/ VOS DROITS

Conformément au droit applicable et au RGPD, vous disposez des droits suivants concernant vos Données Personnelles :

• Droit d'accès : vous pouvez obtenir des informations sur la nature et l'utilisation des Données Personnelles qui vous concernent ;
• Droit de rectification : vous pouvez demander que les Données Personnelles inexactes ou incomplètes vous concernant soient rectifiées ou complétées ;
• Droit à l'effacement : vous pouvez demander l'effacement de vos Données Personnelles, notamment si celles-ci ne sont plus nécessaires au traitement effectué ;
• Droit à la restriction du traitement : vous pouvez demander que le traitement de vos Données Personnelles soit temporairement restreint dans certaines circonstances, par exemple si vous contestez l'exactitude des Données Personnelles ;
• Droit d'opposition : vous pouvez vous opposer au traitement de vos Données Personnelles sur la base de nos intérêts légitimes, y compris à des fins commerciales et de marketing ;
• Droit à la portabilité : dans les cas applicables, vous pouvez demander que les Données Personnelles que vous avez fournies à CARVEN vous soient communiquées dans un format informatique structuré et couramment utilisé ;
• Droit d'introduire une plainte auprès de l’Autorité nationale de contrôle compétente en la matière, la CNIL en France : si vous avez des objections sur la manière dont nous traitons vos Données Personnelles, vous avez le droit d'introduire une plainte auprès de la CNIL, 3 place de Fontenoy TSA 80715, 75334 Paris, CEDEX 07.

• Lorsque le traitement de vos Données Personnelles est basé sur votre consentement, vous pouvez à tout moment le retirer. Le retrait de votre consentement n'affectera pas le traitement de vos Données Personnelles reposant sur d'autres bases légales, telles que la base légale relative à l’exécution d’un contrat (sur lequel repose l'exécution de vos commandes) et le stockage des données de vos commandes quand la loi applicable l’exige.

• Si vous ne souhaitez plus recevoir nos Communications Promotionnelles, nous vous rappelons que vous pouvez retirer votre consentement à tout moment à partir du lien de désinscription inclus dans chaque message promotionnel électronique que nous vous envoyons. Si vous vous désinscrivez, nous mettrons rapidement à jour nos bases de données et prendrons toutes les mesures raisonnables pour répondre à votre demande de désinscription dans les meilleurs délais, mais nous pourrons continuer à vous contacter dans la mesure où cela est nécessaire pour les produits ou services que vous avez demandés.

• Pour exercer l'un des droits susmentionnés, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées ci-dessous (voir la section "Comment nous contacter" ci-dessous). Veuillez indiquer clairement dans votre demande lequel des droits susmentionnés vous souhaitez exercer relativement à vos Données Personnelles. Pour la protection de vos droits, nous ne pouvons mettre en œuvre que les demandes concernant les Données Personnelles relatives à une personne en particulier associée à l'adresse électronique spécifique que vous utilisez pour nous envoyer votre demande, et il est possible que nous devions vérifier votre identité avant de mettre en œuvre votre demande.  Nous nous efforcerons de répondre à votre demande dans les meilleurs délais et, en tout état de cause, dans les délais fixés par la loi applicable.

10/ COOKIES

• Qu'est-ce qu'un Cookie ?

Un cookie est un fichier qui est téléchargé sur votre ordinateur ou votre appareil lorsque vous visitez notre Site. Nous utilisons un certain nombre de Cookies différents, notamment des Cookies fonctionnels, de performance, de publicité et de médias sociaux ou de contenu. Les Cookies améliorent votre expérience de navigation en permettant au Site de se souvenir de vos actions et préférences (telles que la connexion et la sélection de la région). Cela signifie que vous n'avez pas à saisir à nouveau ces informations chaque fois que vous revenez sur le Site ou que vous naviguez d'une page à l'autre. Les Cookies fournissent également des informations sur la façon dont les personnes utilisent le Site, par exemple s'il s'agit de leur première visite ou si ce sont des visiteurs fréquents.

Il existe différents types de Cookies :

Cookies strictement nécessaires : ils sont nécessaires au fonctionnement du site et ne peuvent pas être supprimés de nos systèmes. Ils sont par exemple indispensables pour mettre en place les réglages relatifs à vos données personnelles, vous permettre de vous connecter sur le site, remplir des formulaires, réaliser l'envoi d'une communication ou pour fournir le service que vous avez expressément demandé. Ils ne stockent aucune information personnelle identifiable.

Cookies fonctionnels : ils sont nécessaires au bon fonctionnement du site et à la fourniture de nos services, ils nous permettent de vous fournir de meilleures fonctionnalités et de personnaliser vos visites.

Cookies de performance : ils recueillent des informations sur la façon dont le Site est utilisé et notamment mesurent la fréquentation ou la performance d’un Site à l’aide de statistiques, afin de nous permettre d’améliorer la performance de notre site, comprendre les éventuels disfonctionnements et ainsi réaliser les modifications nécessaires. Toutes les informations recueillies par ces cookies sont agrégées et sont donc anonymes.

• Quels sont les Cookies que nous utilisons ?

Nous utilisons les Cookies suivants pour optimiser votre expérience sur notre Site et pour fournir nos services.

Cookies strictement nécessaires : cookies, utilisation du cookies (CARVEN ou tierce partie), durée de vie.

Cookies de performance : cookies, utilisation du cookies (CARVEN ou tierce partie), durée de vie.

Cookies fonctionnels : cookies, utilisation du cookies (CARVEN ou tierce partie), durée de vie.

• Combien de temps un Cookie reste-t-il sur votre Ordinateur ou votre Appareil Mobile ?

La durée pendant laquelle un cookie reste sur votre ordinateur ou votre appareil mobile varie selon qu’il s'agit d'un cookie "persistant" ou "de session". Les Cookies de session durent jusqu'à ce que vous arrêtiez de naviguer sur le Site et les Cookies persistants durent jusqu'à ce qu'ils expirent ou qu’ils soient supprimés. La plupart des Cookies que nous utilisons sont persistants et expirent entre 30 minutes et treize (13) mois à compter de la date de leur téléchargement sur votre appareil.

• Comment puis-je gérer les Cookies ?

Aucun Cookie n’est stocké sur le terminal de l’utilisateur à moins que l’utilisateur n’ait consenti à ces Cookies.

La seule exception à cette règle concerne les Cookies strictement nécessaire ou essentiel au fonctionnement du Site ou du service (voir les catégories de cookies énumérées ci-dessus).

La bannière relative aux cookies apparaît lorsque l’utilisateur débute son expérience utilisateur sur le Site et que l’utilisateur a eu l’option d’accepter ou de refuser les Cookies. Aucun Cookies, autre que les Cookies essentiels, ne seront stockés sur le terminal de l’utilisateur tant qu’il n’y aura pas consenti (i.e. cliquer sur accepter sur la bannière relative aux Cookies).

Vous pouvez contrôler et gérer les Cookies de différentes manières. Veuillez noter que la suppression ou le blocage des Cookies peut avoir un impact négatif sur votre expérience utilisateur et que certaines parties du Site peuvent ne plus être accessibles.

Vous pouvez modifier vos choix depuis votre navigateur, souvent dans le menu "Outils" ou "Préférences" de votre navigateur. Vous trouverez de plus amples informations sur la manière de modifier les paramètres de votre navigateur ou de bloquer, gérer ou filtrer les Cookies dans le fichier d'aide de votre navigateur, en particulier :

• Si vous utilisez le navigateur Internet Explorer, nous vous invitons à consulter la page suivante : https://support.microsoft.com/en-us/windows/delete-and-manage-cookies-168dab11-0753-043d-7c16-ede5947fc64d.
• Si vous utilisez le navigateur Firefox, nous vous invitons à consulter la page suivante : https://support.mozilla.org/en-US/kb/clear-cookies-and-site-data-firefox.
• Si vous utilisez le navigateur Safari, nous vous invitons à consulter la page suivante : https://support.apple.com/guide/safari/manage-cookies-and-website-data-sfri11471/mac.
• Si vous utilisez le navigateur Google Chrome, nous vous invitons à consulter la page suivante : https://support.google.com/chrome/answer/95647?co=GENIE.Platform%3DDesktop&hl=en.

11/ MODIFICATIONS DE NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

Nous pouvons mettre à jour cette Politique de Confidentialité de temps à autre afin d’y intégrer les modifications de nos pratiques par exemple, ou pour d'autres raisons opérationnelles, juridiques ou réglementaires.

Lorsque nous publierons des modifications de notre Politique de Confidentialité, nous modifierons la "date de prise d’effet" en haut du présent document pour indiquer la date de prise d’effet de ces modifications. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance de la dernière version.

Si vous n'acceptez pas la version révisée, vous devrez modifier vos préférences ou envisager de cesser d'utiliser notre Site. En continuant à accéder ou à utiliser notre Site et/ou nos services après la prise d’effet des modifications, vous acceptez d'être lié par la Politique de Confidentialité révisée.

12/ COMMENT NOUS CONTACTER

Pour plus d'informations sur nos pratiques en matière de confidentialité, si vous avez des questions ou si vous souhaitez déposer une plainte, veuillez contacter notre délégué à la protection des données :

• Par courrier électronique à l'adresse dpo@carven.com
• Par courrier postal : 6 Rond-Point des Champs-Elysées 75008 Paris

Expédition sous 24h : Toute commande passée avant 12h (GMT+1) est expédiée le jour même.

Besoin d'aide ? Contactez-nous par e-mail à customer.service@carven.com, un conseiller se fera un plaisir de vous répondre du lundi au vendredi, de 10h00 à 18h00.

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